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Règlement général sur la protection des données (R.G.P.D.)

Dernière Mise à jour : 04 Janvier 2020


D√ČFINITION DES TERMES UTILIS√ČS DANS LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALIT√Č
On désignera par la suite :

‚ÄĘ Donn√©e personnelle : se d√©finit comme ¬ę toute information relative √† une personne physique identifi√©e ou qui peut √™tre identifi√©e, directement ou indirectement, par r√©f√©rence √† un num√©ro d'identification ou √† un ou plusieurs √©l√©ments qui lui sont propres conform√©ment √† la loi Informatique et libert√©s du 6 janvier 1978.

‚ÄĘ Service/Site : le site "Mon Espace Enseignant Tennis" et l'ensemble de ses contenus.

‚ÄĘ Editeur ou Nous : Mon Espace Enseignant Tennis, dirig√© par Anthony Lassave pour le compte de la micro-Entreprise A.COM'PAGNE, personne morale ou physique responsable de l'√©dition et du contenu.

‚ÄĘ Utilisateur ou Vous : l'intemaute visitant et utilisant le site.

ARTICLE 1 - INTRODUCTION ET R√ĒLE DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALIT√Č
La présente charte vise à vous informer des engagements du site au égard du respect de votre vie privée et à la protection des Données personnelles vous concernant, collectées et traitées à l'occasion de votre utilisation sur le site.

Il est Important que vous lisiez la présente politique de confidentialité afin que vous soyez conscient des raisons pour lesquelles nous utilisons vos données et comment nous le faisons.

En vous inscrivant sur le site, vous avez la possibilité de vous engager à nous fournir des informations véritables vous concernant. La communication de fausses informations est contraire aux conditions générales figurant sur le site.

Veuillez noter que la présente Politique de confidentialité est susceptible d'être modifiée ou complétée à tout moment, notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle ou technologique. La date de sa mise à jour sera clairement mentionnée, le cas échéant. Ces modifications vous engagent dès leur mise en ligne et nous vous invitons donc à consulter régulièrement la présente Politique de confidentialité afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

Vous trouverez également la description de vos droits à la protection de la vie privée et la façon dont la loi vous protège.

Si vous avez des questions concernant la présente politique de confidentialité ou si vous voulez exercer vos droits tels que décrit à l'article 10 de la présente Politique de confidentialité, veuillez nous contacter par e-mail à l'adresse : contact@mon-espace-enseignant-tennis.fr.


ARTICLE 2 - DONN√ČES COLLECT√ąES SUR LE SITE
Les donn√©es collect√©es et ult√©rieurement trait√©es par Mon Espace Enseignant Tennis sont celles que vous nous transmettez volontairement en remplissant les diff√©rents formulaires pr√©sents au sein du site. Pour certaines op√©rations sur les contenus, vous pourrez √™tre amen√©s √† transmettre des donn√©es vous concernant √† des tiers partenaires au travers de leurs propres services, plus sp√©cifiquement lors des paiements sur Sellfy, notre prestataire o√Ļ vous pourrez acheter des formations en renseignant votre email, afin de recevoir un lien de t√©l√©chargement de la formation achet√©e. Nous ne vendons en aucun cas la moindre de vos donn√©es, leur stockage et leur utilisation √©tant r√©gis par la loi informatique et libert√©s.

N√©anmoins, tout refus de transmettre vos donn√©es personnelles peut entrainer une limitation des services propos√©s par le site. Aux fins de fournir de meilleurs contenus et services, Mon Espace Enseignant Tennis utilise le service d‚Äôanalyse de Google Analytics. Google Analytics ne suit pas vos habitudes de navigation sur des services tiers. Les informations vous concernant auxquelles Google Analytics a acc√®s ne contiennent aucune donn√©e personnelle vous concernant. Nous ne collectons pas de donn√©es dites ¬ę sensibles ¬Ľ.


ARTICLE 3 - IDENTIT√Č DU RESPONSABLE DU SITE
Le responsable du site et le directeur de publication est Anthony Lassave pour le compte de la micro-Entreprise A.COM'PAGNE, dont il est le gérant.


ARTICLE 4 - FINALIT√Č DES DONN√ČES COLLECT√ČES
Les données identifiées comme étant obligatoires sur les formulaires du site sont nécessaires afin de pouvoir bénéficier des fonctionnalités correspondantes du site, et plus spécifiquement des opérations sur les contenus proposés au sein de celui-ci.

Le site est susceptible de collecter et traiter les données de ses utilisateurs :
‚ÄĘ Aux fins de vous fournir les informations ou les services auxquels vous avez souscrit, notamment : Newsletter, offres de formations en ligne.
‚ÄĘ Aux fins de recueillir des informations nous permettant d'am√©liorer notre site, nos produits et fonctionnalit√©s (notamment par l'usage des cookies).
‚ÄĘ Aux fins de pouvoir vous contacter √† propos de : Transmission d'informations diverses


ARTICLE 5 - DESTINATAIRES ET UTILISATION DES DONN√ČES COLLECT√ČES
Les données collectées par nos soins sont traitées pour les besoins d’exécution des opérations sur les contenus du site. Vous êtes susceptibles de recevoir des courriels électroniques (emails) de notre site, notamment dans l'envoi de newsletters qui vous sont envoyées chaque samedi à 20h.

Vous pouvez vous désinscrire à tout moment, en cliquant sur le lien en bas du mail précedemment reçu.


ARTICLE 6 - FONDEMENTS L√ČGAUX R√ČGISSANT LE TRAITEMENT DES DONN√ČES
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), Mon Espace Enseignant Tennis ne traite des données à caractère personnel que dans les situations suivantes :

‚ÄĘ avec votre consentement
‚ÄĘ lorsqu'il existe une obligation contractuelle (un contrat entre Mon Espace Enseignant Tennis et vous)
‚ÄĘ pour r√©pondre √† une obligation l√©gale (en vertu de la l√©gislation UE ou nationale)


ARTICLE 7 - S√ČCURIT√Č DES DONN√ČES
Vous êtes informés que vos données pourront être divulguées en application d'une loi, d'un règlement ou en vertu d'une décision d'une autorité réglementaire ou judiciaire compétente ou encore, si cela s'avère nécessaire, aux fins, pour l'Editeur, de préserver ses droits et intérêts.

Nous avons mis en place des mesures de sécurité appropriées afin d'empêcher que vos données personnelles ne soient accidentellement perdues, utilisées, modifiées, dévoilées ou consultées sans autorisation. De plus, l'accès à vos données personnelles est soumis à une procédure de sécurité définie et documentée.


ARTICLE 8 - DUR√ČE DE CONSERVATION DES DONN√ČES
Les données sont stockées chez notre prestataire de service MailMunch, et sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités visées ci-avant et ne saurait excéder 36 mois. Au-delà de cette durée, elles seront conservées à des fins exclusivement statistiques et ne donneront lieu à aucune exploitation, de quelque nature que ce soit.


ARTICLE 9 - PRESTATAIRES HABILIT√ČS ET TRANSFERT VERS UN PAYS TIERS DE L'UNION EUROP√ČENNE ET HORS-UE
Mon Espace Enseignant Tennis vous informe qu'il a recours à des prestataires habilités pour faciliter le recueil et le traitement des données que vous nous avez communiquées. Ces prestataires sont situés Hors Union Européenne.


Mon Espace Enseignant Tennis s'est pr√©alablement assur√© de la mise en Ňďuvre par ses prestataires de garanties ad√©quates et du respect de conditions strictes en mati√®re de confidentialit√©, d'usage et de protection des donn√©es. Ces prestataires sont √©galement soumis au R√®glement G√©n√©ral sur la Protection des Donn√©es (RGPD).

ARTICLE 10 - DROITS INFORMATIQUES ET LIBERT√ČS
Conformément à la législation sur la protection des données personnelles, vous avez les droits détaillés ci-après que vous pouvez exercer, comme indiqué à l'Article 1 de la Présente Politique de confidentialité en nous écrivant un courriel à contact@mon-espace-enseignant-tennis.fr :

‚ÄĘ Le droit d'information : nous avons l'obligation de vous informer de la mani√®re dont nous utilisons vos donn√©es personnelles (tel que d√©crit dans la pr√©sente politique de confidentialit√©).

‚ÄĘ Le droit d'acc√®s : c'est votre droit d'effectuer une demande d'acc√®s aux donn√©es vous concernant afin de recevoir une copie des donn√©es √† caract√®re personnel que nous d√©tenons ; Toutefois, en raison de l'obligation de s√©curit√© et de confidentialit√© dans le traitement des donn√©es √† caract√®re personnel qui incombe √† Mon Espace Enseignant Tennis, vous √™tes inform√© que votre demande sera trait√©e sous r√©serve que vous rapportiez la preuve de votre identit√©, notamment par la production d'un scan ou d'une photocopie de votre titre d'identit√© valide.

‚ÄĘ Le droit de rectification : le droit de nous demander de rectifier des donn√©es personnelles vous concernant qui seraient incompl√®tes ou inexactes. Au titre de ce droit, la l√©gislation vous autorise √† demander la rectification, la mise √† jour, le verrouillage ou encore l'effacement des donn√©es vous concernant qui peuvent √™tre inexactes, erron√©es, incompl√®tes ou obsol√®tes.

‚ÄĘ Le droit √† l'effacement, aussi connu sous le nom de ¬ę droit √† l'oubli ¬Ľ : dans certains cas, vous pouvez nous demander de supprimer les donn√©es personnelles que nous avons vous concernant (mis √† part s'il existe une raison juridique imp√©rieuse qui nous oblige √† les conserver).

‚ÄĘ Le droit √† la limitation du traitement : vous avez le droit dans certains cas de nous demander de suspendre le traitement des donn√©es personnelles.

‚ÄĘ Le droit √† la portabilit√© des donn√©es : vous avez le droit de nous demander une copie de vos donn√©es personnelles dans un format courant (par exemple un fichier .csv).

‚ÄĘ Le droit d'opposition : vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos donn√©es personnelles (par exemple, en nous interdisant de traiter vos donn√©es √† des fins de marketing direct).

Cependant, l'exercice de ce droit n'est possible que dans l'une des deux situations suivantes : lorsque l'exercice de ce droit est fondé sur des motifs légitimes ou lorsque l'exercice de ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

Contactez-nous si vous souhaitez exercer l'un des droits décrits ci-dessus en nous écrivant par courriel à contact@mon-espace-enseignant-tennis.fr

Vous n'aurez pas de frais à payer pour l'accès à vos données personnelles (ni pour l'exercice de tout autre droit). Cependant, nous pourrons vous facturer des frais raisonnables si votre demande est manifestement infondée, répétitive ou excessive. Dans ce cas, nous pouvons aussi refuser de répondre à votre demande.

Mon Espace Enseignant Tennis sera en droit, le cas échéant, de s'opposer aux demandes manifestement abusives de par leur caractère systématique, répétitif, ou leur nombre.

Nous pouvons vous demander des informations spécifiques afin de confirmer votre identité et d'assurer votre droit d'accès à vos données personnelles (ou pour exercer tout autre droit). Il s'agit d'une mesure de sécurité pour garantir que ces données personnelles ne soient pas délivrées à une personne non-autorisée à les recevoir. Nous pouvons aussi vous contacter pour obtenir plus d'informations concernant votre demande, afin de vous donner une réponse plus rapide.

Nous essayons de r√©pondre √† toutes les demandes l√©gitimes dans un d√©lai d'un mois. Ce d√©lai d'un mois peut √™tre d√©pass√© dans le cas o√Ļ votre demande est particuli√®rement complexe ou si vous en avez fait plusieurs. Dans ce cas, nous vous pr√©viendrons et vous tiendrons inform√©.


ARTICLE 11 - PLAINTE AUPR√ąS DE L'AUTORIT√Č DE PROTECTION DES DONN√ČES
Si vous considérez que Mon Espace Enseignant Tennis ne respecte pas ses obligations au regard de vos Informations Personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l'autorité compétente. En France, l'autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique.


ARTICLE 12 - POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES
Notre politique d'utilisation des cookies vous permet de mieux comprendre les dispositions que nous mettons en Ňďuvre en mati√®re de navigation sur notre site. Elle vous informe notamment sur l'ensemble des cookies pr√©sents sur notre site, leur finalit√© et vous donne la marche √† suivre pour les param√©trer.

               a) Informations g√©n√©rales sur les cookies pr√©sents sur le site

Mon Espace Enseignant Tennis, en tant qu'éditeur du présent site, pourra procéder à l'implantation de cookies sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile etc.) afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur notre site.

Les ¬ę cookies ¬Ľ (ou t√©moins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limit√©e qui nous permettent de reconna√ģtre votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile aux fins de personnaliser les services que nous vous proposons.

Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucune mani√®re de vous identifier nominativement. Elles sont utilis√©es exclusivement pour nos besoins propres afin d'am√©liorer l'interactivit√© et la performance de notre site et de vous adresser des contenus adapt√©s √† vos centres d'int√©r√™ts. Aucune de ces informations ne fait l'objet d'une communication aupr√®s de tiers sauf lorsque Mon Espace Enseignant Tennis a obtenu au pr√©alable votre consentement ou bien lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre d'un tribunal ou toute autorit√© administrative ou judiciaire habilit√©e √† en conna√ģtre.

Pour mieux vous éclairer sur les informations que les cookies identifient, vous trouverez prochainement un tableau listant les différents types de cookies susceptibles d'être utilisés sur Mon Espace Enseignant Tennis, leur nom, leur finalité ainsi que leur durée de conservation.

               b) Configuration de vos pr√©f√©rences sur les cookies

Vous pouvez accepter ou refuser le d√©p√īt de cookies √† tout moment.

Selon le type de cookie, le recueil de votre consentement au d√©p√īt et √† la lecture de cookies sur votre terminal peut √™tre imp√©ratif.

               c) Les cookies exempt√©s de consentement

Conform√©ment aux recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libert√©s (CNIL), certains cookies sont dispens√©s du recueil pr√©alable de votre consentement dans la mesure o√Ļ ils sont strictement n√©cessaires au fonctionnement du site ou ont pour finalit√© exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie √©lectronique. Il s'agit notamment des cookies d'identifiant de session, d'authentification, de session d'√©quilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont int√©gralement soumis √† la pr√©sente politique dans la mesure o√Ļ ils sont √©mis et g√©r√©s par Mon Espace Enseignant Tennis.

               d) Les cookies n√©cessitant le recueil pr√©alable de votre consentement

Cette exigence concerne les cookies √©mis par des tiers et qui sont qualifi√©s de ¬ę persistants ¬Ľ dans la mesure o√Ļ ils demeurent dans votre terminal jusqu'√† leur effacement ou leur date d'expiration.

De tels cookies √©tant √©mis par des tiers, leur utilisation et leur d√©p√īt sont soumis √† leurs propres politiques de confidentialit√© dont vous trouverez un lien ci- dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies de mesure d'audience, les cookies publicitaires, auxquels Mon Espace Enseignant Tennis n'a pas recours, ainsi que les cookies de partage de r√©seaux sociaux (Facebook & Twitter). Les cookies de partage des r√©seaux sociaux sont √©mis et g√©r√©s par l'√©diteur du r√©seau social concern√©. Sous r√©serve de votre consentement, ces cookies vous permettent de partager facilement une partie du contenu publi√© sur le site, notamment par l'interm√©diaire d'un ¬ę bouton ¬Ľ applicatif de partage selon le r√©seau social concern√©.

Les cookies de mesure d'audience établissent des statistiques concernant la fréquentation et l'utilisation de divers éléments du site (comme les contenus / pages que vous avez visité). Ces données participent à l'amélioration de l'ergonomie du site. Sur le site "Mon Espace Enseignant Tennis", un outil de mesure d'audience (Google Analytics) est utilisé ; sa politique de confidentialité est disponible en français à l'adresse internet suivante : https://www.google.com/analytics/learn/privacy.html

               e) Outils de param√©trage des cookies

La plupart des navigateurs Internet sont configur√©s par d√©faut de fa√ßon √† ce que le d√©p√īt de cookies soit autoris√©. Votre navigateur vous offre l'opportunit√© de modifier ces param√®tres standards de mani√®re √† ce que l'ensemble des cookies soit rejet√© syst√©matiquement ou bien √† ce qu'une partie seulement des cookies soit accept√©e ou refus√©e en fonction de leur √©metteur.

ATTENTION : Nous attirons votre attention sur le fait que le refus du d√©p√īt de cookies sur votre terminal est n√©anmoins susceptible d'alt√©rer votre exp√©rience d'utilisateur ainsi que votre acc√®s √† certains services ou fonctionnalit√©s du pr√©sent site. Le cas √©ch√©ant, Mon Espace Enseignant Tennis d√©cline toute responsabilit√© concernant les cons√©quences li√©es √† la d√©gradation de vos conditions de navigation qui interviennent en raison de votre choix de refuser, supprimer ou bloquer les cookies n√©cessaires au fonctionnement du site. Ces cons√©quences ne sauraient constituer un dommage et vous ne pourrez pr√©tendre √† aucune indemnit√© de ce fait.

Votre navigateur vous permet également de supprimer les cookies existants sur votre terminal ou encore de vous signaler lorsque de nouveaux cookies sont susceptibles d'être déposés sur votre terminal. Ces paramétrages n'ont pas d'incidence sur votre navigation mais vous font perdre tout le bénéfice apporté par le cookie.

Veuillez ci-dessous prendre connaissance des multiples outils mis à votre disposition afin que vous puissiez paramétrer les cookies déposés sur votre terminal.

               f) Param√©trage de votre navigateur internet

Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies. Pour savoir de quelle manière modifier vos préférences en matière de cookies, vous trouverez ci-dessous les liens vers l'aide nécessaire pour accéder au menu de votre navigateur prévu à cet effet.

Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr

Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies#ie=ie-11

Mozilla Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies

Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

Safari : https://support.apple.com/kb/PH21411?#viewlocale=fr_FR&locale=fr_FR

Pour de plus amples informations concernant les outils de ma√ģtrise des cookies, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

               g) Liste des cookies

La liste détaillée des cookies utilisés sur le site "Mon Espace Enseignant Tennis" sera disponible prochainement ici.




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